INFORMATIONS LÉGALES

Adresse de l’Association

84 Boulevard Héloïse 95100 Argenteuil

Vous pouvez joindre le Rotary Club d’Argenteuil Cormeilles-en-Parisis au +33 6 22 76 02 53.
Les directeurs de la publication du site internet sont Cyrille BOURRE et Fabrice BEAUMONT en qualité de président et d’associé du Rotary Club d’Argenteuil Cormeilles-en-Parisis.

Le prestataire assurant l’ hébergement du site du Rotary Club d’Argenteuil Cormeilles-en-Parisis est :
OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout ce qui compose la structure du site internet https://rotaryargenteuilcormeilles.com/ ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive du Rotary Club d’Argenteuil Cormeilles-en-Parisis.

Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de son président Cyrille BOURRE. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Les marques et clients du Rotary Club d’Argenteuil Cormeilles-en-Parisis et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du Rotary Club d’Argenteuil Cormeilles-en-Parisis est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Le Rotary Club d’Argenteuil Cormeilles-en-Parisis ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.

L’utilisateur reconnaît donc :

  • avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
  • utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
  • reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.